Résultats de recherche

œuvre ont permis de mettre à la disposition des élèves des équipements ou du matériel en quantité suffisante. Toutefois, ils sont plus nombreux que les…

taxes ou cotisations qu'il est tenu de payer; 2.1 .3 il a obtenu, détient et détiendra tous les permis et autorisations requis pour réaliser le projet;…

Pour les superficies sous permis, le permissionnaire pourrait aussi conserver du bois pour les usages personnels de son exploitation, comme stipulé dans les…

soyons pas un acteur majeur, l’appui du MRIF via les programmes Québec- Sénégal et Québec-Haïti nous a permis d’établir des partenariats durables en Afrique…

instantanées ou les courriers), ou autre type d’opinion ou de communication concernant le groupe de travail qui a été mis en place en lien aux raisons du…

habituelle Numéro Rue Appartement Ville Province Code postal Pays Téléphone à la résidence Téléphone au travail Autre téléphone Courriel Autre courriel 1.3…

publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations…

et des Communications a octroyé à Archéotec le permis de recherches archéologiques 24-ARCH-03. Pour la section fédérale, Parcs Canada a octroyé le permis de…

sociaux, notamment concernant les différents projets de loi et règlements en matière d’éducation, de travail, de santé, de services sociaux, de sécurité du…

sondage auprès du MTMD et du MAMH (DADM). Merci, et bonne fin de journée! *(notez que mon horaire de travail est du lundi au jeudi) Chantal Giroux, urb.…