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mobilier (B) A-B-D 70-074 Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 05 06 12 13 A-B-D 70-075 Mise à jour des programmes et…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 Facture sans b.c.…

GABARIT Programme de développement territorial et sectoriel 2023-2026 1. INSTRUCTIONS Le demandeur ou la personne autorisée à le représenter peut soumettre…

mobilier (B) A-B-D 70-074 Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 05 06 12 13 A-B-D 70-075 Mise à jour des programmes et…

l’ICFC, qui est de 4% en 2026, comme mécanisme d’indexation du Programme de soutien aux organismes communautaires ICFC 2026= 4% 13 3-Rehaussement du budget…

(palais de justice de Campbell’s Bay). 27 814,32 $ (PR 01-02) 2024-2025 : 4172,16 $ 2025-2026 : 5562,86 $ 2026-2027 : 5562,86 $ 2027-2028 : 5562,86 $…

citoyennes et aux citoyens seront amenuisés. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux d’utilisateurs de services…

n des programmes gouvernementaux et les objectifs de dépenses s’établit à 494,2 M$ en 2025-2026 et à 1 292,3 M$ en 2026-2027. Écart à résorber1 (en millions…

Source de financement Montant Prêt d’un établissement financier Fonds propres de l’entreprise Programmes d’aide publique Total $ 8 33 8.2 ÉVALUATION…

échanges périodiques pour améliorer les programmes d’aide en matière d’infrastructures. • Participer au processus d’échanges périodiques pour améliorer les …