Résultats de recherche

écologiques de ces milieux. 8.2 Reconnaître les paysages naturels et culturels de la région métropolitaine et inscrire des mesures contribuant à leur…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. En effet, nous avons…

(000 $) Barrages fédéraux 4 084,5 4 010,5 4 181,8 3 785,3 Accréditation des laboratoires 965,7 1 207,7 973,8 973,8 Autorisations environnementales 3 833,8 4…

les dispositions fiscales. Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204, par. 8 Art. 204,…

fil cpf 5,8 5,8 5,8 5,8 Traction à la section brute 12,7* 12,7 13,4 12,7 Traction à la section nette tnf 17,0* 17,0 17,9 17,0 Module d’élasticité 10 300 10…

4 9 8 2 5 143 13: JOLIETTE 35 3 273 4 1 1 38 1 10 3 1 36 335 14: KAMOURASKA 8 2 75 3 8 2 1 11 96 15: LABELLE 15 2 1 111 4 1 13 1 2 12 137 16: FRONTENAC 7 1…

transmises par la DVPFPS. 9,7 9,9 10 9,8 9,8 9,5 9,7 9,4 9,5 9,6 10 10,2 10 9,6 9,2 8,9 7,2 9,6 8,8 13,7 M o n ta n ts a llo u é s e n M $ Années associées…

Le responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille ci-après…

production régionale (en collaboration avec l’AQPM) ............................................... 8 5. Harmoniser le crédit d’impôt pour les domaines des…

postes de travail de quatre personnes handicapées ont été modifiés et adaptés afin de permettre à celles-ci une meilleure accessibilité et une plus grande…