Résultats de recherche

anti-choix et ouvrirait la porte à d’éventuelles restrictions du droit à l’avortement au Canada. • Rappelons ici que le Canada présente la législation la…

demandeur à l'Ordre des architectes du Québec Ex AC Examen des architectes du Canada Examination for Architects in Canada Objectifs généraux et…

réalisation d’études d’opportunité, d’études de faisabilité, de dossiers de présentation stratégique, de dossiers d’affaires et de dossiers justificatifs. •…

québécois des émissions de GES; Ressources naturelles Canada (RNC), base de données nationale sur la consommation d’énergie; Statistique Canada, tableaux…

toute indemnité de remplacement de revenu versée en vertu de toute autre loi fédérale ou provinciale si l'assurance-emploi considère cette indemnité comme un…

l'éducation, Canada (Cotisation du Québec au CMEC 2019-2020) MEES............................................................. 1 183 519 867 048 Conseil…

l’impôt sur le revenu, le Fonds n’est pas assujetti aux impôts sur le revenu. 2. PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES Les états financiers sont établis selon le…

Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités (NFCCQ-FPC), soutient la réalisation de projets d’infrastructures pour les petites…

gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 248 568 357 - - - - - (22 116 851) 18 719 999 - 245 171 505 5 6 Autres produits et aides des…

gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 226 115 182 - - - - - (20 877 824) 19 480 877 - 224 718 236 5 6 Autres produits et aides des…