Résultats de la recherche
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Rapport du mandataire du gouvernement sur la réorganisation municipale dans l'agglomération de Québec
pdf 851 Ko rapport_du_mandataire.pdf
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2024-25-051
pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf
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2024-25-051
pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf
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Documents et informations sur l'avortement
pdf 3,18 Mo Documents-informations-avortement-CF-20230718-1.pdf
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Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'état
pdf 5,19 Mo cadre-reference-gestion-sites-contamines-etat.pdf
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2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves
pdf 2,77 Mo DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf
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Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier
pdf 4,68 Mo rapport-college-dawson-college-vanier.pdf
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Mandat protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants
pdf 4,06 Mo RA_mandat-LPTAA-mecanismes-juridiques-innovants_MAPAQ.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17,30 Mo DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
