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Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7,63 Mo 2023-13416.pdf

la circulation, que ce soit en arrêtant ou en tentant d’arrêter un véhicule à moteur, ou gêne la circulation des piétons et des véhicules dans le but…

Mise à jour : 22 août 2024

Fiche marché de l’Ontario

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-canada/fiche-marche-ontario

partie de la catégorie des 35-54 (responsables de ménage). Avec un indice de 141 (Base 100), les visiteurs au Québec provenant d’Ottawa dans la sont 41 % plus susceptibles d’être dans cette catégorie…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché Ontario

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/fiche-marche-ontario

partie de la catégorie des 35-54 (responsables de ménage). Avec un indice de 141 (Base 100), les visiteurs au Québec provenant d’Ottawa dans la sont 41 % plus susceptibles d’être dans cette catégorie…

Mise à jour : 8 mai 2025

Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2022-2027

pdf 1,87 Mo Strategie-egalite-2022-2027.pdf

alite-homme-femme.pdf?1648040085 11 INVESTISSEMENTS La Stratégie égalité constitue le principal véhicule qui permet au SCF de réaliser sa mission de…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Nourrir nos ambitions - Politique bioalimentaire 2025-2035

pdf 3,53 Mo PO_politique-bioalimentaire-2025-2035_MAPAQ.pdf

et les aliments fonctionnels, compilation du MAPAQ. 17 Université Laval. Portrait initial de 15 catégories d’aliments transformés disponibles dans les…

Mise à jour : 25 février 2026

Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2023/n-11-21-decembre-2023

5). Amende de base Catégorie d'amende Montants d’amende antérieurs Nouveaux montants d’amende Amende de base 500 $ 2 500 $ Abattage sur une superficie inférieure à un hectare Catégorie d'amende…

Mise à jour : 13 février 2026

Certificat en traitement d’eau souterraine avec filtration et réseau de distribution

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/traitement-eau-souterraine-avec-filtration-reseau-distribution

souterraine avec filtration et réseau de distribution (OTUFD) et en distribution d’eau potable par véhicule citerne (ODCi). Veuillez joindre à votre demande d’inscription au programme d’apprentissage…

Mise à jour : 31 juillet 2025

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

pdf 867 Ko Mesure-15028-activites-parascolaires-secondaire-rapport-evaluation.pdf

Ces perceptions semblent coïncider avec la situation actuelle entourant la mesure. La nature du véhicule utilisé pour financer les activités parascolaires,…

Mise à jour : 20 août 2025

Pense-bête de l'agotourisme – Règlementation et permis

pdf 1,44 Mo PB_agrotourisme_fiche4_reglementation_permis_MAPAQ.pdf

espaces d’au plus 1 000 m2 au total, à moins de 100 m de sa résidence, pour le stationnement des véhicules récréatifs autonomes des clients, pour une durée…

Mise à jour : 18 février 2026

Guide en matière de filtrage de sécurité Québec, juillet 2019

pdf 11,80 Mo 2025-13740.pdf

types de demandes en 3 catégories : secteur vulnérable, casier judiciaire (CIPC seulement) ou antécédents judiciaires et utiliser le formulaire de réponse…

Mise à jour : 20 janvier 2026

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Certificat en traitement d’eau souterraine avec filtration et réseau de distribution

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

Pense-bête de l'agotourisme – Règlementation et permis

Guide en matière de filtrage de sécurité Québec, juillet 2019

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