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Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

pour le Canada -Tableau 18-10-0004-01 (anciennement CANSIM - 326-0020) (3) Nouveau Tableau 18-10-0272-01 - Anciennement (Tableau 18-10-0031-01) (2010=100) (a…

Mise à jour : 1 août 2025

REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

pdf 2,74 Mo REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

1165245359 4459555 CANADA INC. 2026-01-15 1165246258 9198-4047 QUÉBEC INC. 2026-01-27 1165249039 HÔTEL VILLA MONT TREMBLANT INC. 2026-01-27 1165252967…

Mise à jour : 6 février 2026

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mo 25-105_Diffusion-1.pdf

pour le Canada -Tableau 18-10-0004-01 (anciennement CANSIM - 326-0020) (3) Nouveau Tableau 18-10-0272-01 - Anciennement (Tableau 18-10-0031-01) (2010=100) (a…

Mise à jour : 23 juin 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

------ ------ ------ ------ ---------- 733001 L'Étincelle 4 139 4 139 10 733002 Polyvalente de l'Ancienne-Lore 19 882 19 882 10 733003…

Mise à jour : 3 février 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

------ ------ ------ ------ ---------- 733001 L'Étincelle 4 139 4 139 10 733002 Polyvalente de l'Ancienne-Lore 19 882 19 882 10 733003…

Mise à jour : 5 janvier 2026

INV_BiFj-118_BiFj-119_BiFj-125_2015_2016_remis_au_MCC.xlsx

pdf 19,61 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.9.pdf

PROJET TURCOT Interventions archéologiques (novembre 2014 - août 2016) dans les limites de l’ancien village de Saint-Henri-des-Tanneries : 1 (MTL16-23-06), 2…

Mise à jour : 13 décembre 2023

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

suivants. Chemin de fer Le taux unitaire, en dollars par mètre carré, qui est utilisé pour le calcul de la valeur inscrite au rôle pour un terrain servant à…

Mise à jour : 14 juillet 2025

22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mo 22-574_Partie_2.pdf

GOUVERNEMENT FÉDÉRAL 30 100,00 1,93 0,00 CHEMIN DU ROY, DESCHAMBAULT GOUVERNEMENT FÉDÉRAL 0,00 0,00 0,00 CHEMIN DU ROY, DESCHAMBAULT GOUVERNEMENT FÉDÉRAL…

Mise à jour : 27 octobre 2023

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mo 22-574_Partie_6.pdf

L'ASSOMPTION GOUVERNEMENT DU CANADA 587 100,00 592,45 592,45 CHEMIN DES SEIGNEURS ST-SULPICE GOUVERNEMENT DU CANADA 101,00 0,00 0,00 CHEMIN DES…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

Transport Daniel Guignard Inc., 190 Hôtel-de-Ville, C.P. 1267, Rivière-du-Loup (Québec)0 0 0 0 0 8 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1164558091 Énersco Inc., 37 …

Mise à jour : 21 mars 2024

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Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

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