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Analyse d’impact réglementaire – Ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 430 Ko 2021-0197_air.pdf

obtenir des renseignements de santé à des fins administratives et de services publics : 336 cabinets privés • 50 % des cliniques désirant obtenir des…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les renseignements devant être transmis par les établissements au ministre de la Santé et des Services sociaux

pdf 247 Ko renseignements_transmis_ministre_sante_memoire.pdf

Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE : Projet de règlement modifiant le Règlement sur les renseignements devant être transmis par les…

Mise à jour : 26 octobre 2021

Sourires_Solidaires.pdf

pdf 2,45 Mo Sourires_Solidaires.pdf

le 11 décembre 2024 Santé Canada Direction générale de la santé buccodentaire Fonds d’accès la santé buccodentaire Objet : Lettre d’appui à la demande de…

Mise à jour : 13 février 2026

Procédure pour le prélèvement, l'identification, l'emballage et l'envoi des échantillons soumis pour le Programme québécois d'attestation sanitaire des exploitations piscicoles productrices de salmonidés

pdf 805 Ko PD_programme_piscicoles_MAPAQ.pdf

................................ 11 EMBALLAGE DES ÉCHANTILLONS POUR SOUMISSION AU LABORATOIRE DE SANTÉ ANIMALE…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Avis sur l'opportunité d'intégrer les perfusionnistes cliniques au système professionnel

pdf 0,95 Mo Avis_perfusionnistes_accessible.pdf

et des échelles de salaire du réseau de la santé et des services sociaux5 du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), le perfusionniste clinique…

Mise à jour : 1 avril 2026

Formulaire - Demande de consentement à un soin

pdf 650 Ko form_dem_consent_soin.pdf

___________ Demande de consentement à un soin 025-DGSP-2019-01 rév 2022-08 3 Description clinique État clinique qui motive le choix de ce soin…

Mise à jour : 14 janvier 2025

Mémoire concernant l'approbation des programmes d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaborés par des établissements publics du réseau de la santé et des services soc

pdf 193 Ko 2023-1092_memoire.pdf

QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 3 février 2023 Ministre de la Santé TITRE : Approbation des programmes d’accès aux services de santé et aux services…

Mise à jour : 1 septembre 2023

2020-21_020_Guide-explicatif-sante-rh-26-08-2021.pdf

pdf 1,38 Mo 2020-21_020_Guide-explicatif-sante-rh-26-08-2021.pdf

promotion d’une meilleure santé psychologique ou visent à établir un bon état de santé psychologique. Il intervient également pour rétablir la santé mentale.…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Cadre de référence pour la collaboration du CSSS et des collèges publics

pdf 1,43 Mo Cadre_reference-Collaboration_CSSS_Colleges.pdf

national sur l’état de santé de la population du Québec : produire la santé, « Section II : Le rôle des services de santé et des services sociaux », Québec,…

Mise à jour : 7 décembre 2021

Légionellose

/sante/problemes-de-sante/a-z/legionellose

qui ont récemment subi une chirurgie. À consulter aussi Problèmes de santé liés aux eaux de baignade Prévenir les problèmes de santé liés aux eaux de baignade [...] est une maladie causée par une…

Mise à jour : 23 février 2023

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Procédure pour le prélèvement, l'identification, l'emballage et l'envoi des échantillons soumis pour le Programme québécois d'attestation sanitaire des exploitations piscicoles productrices de salmonidés

Avis sur l'opportunité d'intégrer les perfusionnistes cliniques au système professionnel

Formulaire - Demande de consentement à un soin

Mémoire concernant l'approbation des programmes d’accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaborés par des établissements publics du réseau de la santé et des services soc

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Cadre de référence pour la collaboration du CSSS et des collèges publics

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