Résultats de la recherche
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Microsoft Word - 2023-0062_AIR.docx
pdf 252 Ko 2023-0062_AIR_vrai.pdf
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Demande accès analyse reddition compte 22 avril 2022
pdf 4,28 Mo 21-477_Diffusion.pdf
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Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.
pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf
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Mémoire - Projet de loi n° 77, Loi modifiant principalement des lois instituant des régimes de retraite du secteur public
pdf 97 Ko 2024-0173_memoire.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 12
xls 176 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_12_MESS_2023-2024.xls
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Budget 2025-2026 – Additional Information
pdf 4,98 Mo Budget2526_AdditionalInfo.pdf
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Communiqué du directeur des poursuites criminelles et pénales précisant l’instruction sur la priorisation des dossiers de poursuite criminelle de février 2023 (29 septembre 2023)
pdf 344 Ko Communique_directeur_DPCP_precisant_instruction_delais_judiciaires.pdf
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Budget 2022-2023 – Budget Plan
pdf 6,65 Mo Budget2223_BudgetPlan.pdf
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Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec
pdf 1,41 Mo 25-351_Diffusion.pdf
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Portrait des normes liées aux technologies de l’hydrogène
pdf 1,19 Mo BNQ_portrait-normes-technologie-hydrogene_2020.pdf