Résultats de la recherche
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Organismes subventionnés par le biais du Programme de soutien financier aux activités de halte garderie communautaires
pdf 390 Ko organismes-subventionnes-PSF-HGC-Volet1.pdf
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Documents financiers et reddition de comptes pour les services de garde
/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestion-finances/documents-financiers-reddition-compte
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Règle du programme d'appui à la Francophonie canadienne 2023-2026
pdf 540 Ko normes-programme-appui-francophonie-canadiennes-2023-2026.pdf
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Programme Expo 2021-2024 - Plan de financement
xlsx 114 Ko PL_plan-financement-volet2-expositions-agricoles_MAPAQ.xlsx
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Programmes de français, langue d'enseignement, du secondaire
/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/programmes-formations-evaluation/programme-formation-ecole-quebecoise/secondaire/francais-langue-enseignement
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Règles et normes - Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances
pdf 657 Ko PAFACV-Guide-normes.pdf
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Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles
pdf 892 Ko Programme_OCF.pdf
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Publications – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications
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Programme de logement sans but lucratif, volets public et privé - Normes administratives (Programme HLM)
pdf 523 Ko normes-programme-HLM.pdf
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Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire
/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/programme-formation-enseignement
