Résultats de la recherche
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Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 23 Mo F2025034_Diffusion.pdf
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Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 17,37 Mo reponse-F2025034_V1.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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Bilan de mise en oeuvre 2024 - Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique
pdf 2,01 Mo bilan_politique_cadre_teletravail.pdf
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Documents divers concernant les terres de Rabaska - Partie 3
pdf 2,72 Mo DO_demande_acces_2025-04-11-008-partie3_MAPAQ.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf
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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025
pdf 1,59 Mo air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019
pdf 2,35 Mo AUTFR_lepointNov2019.pdf
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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf
pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf
