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pdf 292 Ko 24_Decision_2025-2026.pdf

Numérique - Réponses aux demandes de renseignements particuliers des oppositions - Études de crédits 2025-2026 (IRP-19, 2RP-03) Conformément à l’article 51…

Mise à jour : 22 septembre 2025

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4,94 Mo DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

erritorial/fonds-et-programmes/fonds-regions-et-ruralite-frr/volet-3-projets-signature-innovation-des-mrc/…

Mise à jour : 4 avril 2024

Demande la méthode de calcul permettant d'obtenir le montant du Soutien à l'action bénévole dans les circonscriptions.

pdf 520 Ko AI_M20253308_Demande_Methode_Calcul_Montant_Soutien_Action_benevole.pdf

est ci-après désigné le « Programme ». Annexe 3 RÈGLES ET NORMES DU PROGRAMME SOUTIEN À L’ACTION BÉNÉVOLE OBJECTIF DU PROGRAMME Encourager l’engagement…

Mise à jour : 30 juillet 2025

P22_Frais_ACT_FMT_CL_CONG_MTRAV_T1.pdf

pdf 71 Ko P22_Frais_ACT_FMT_CL_CONG_MTRAV_T1.pdf

FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS Exercice financier Trimestre 2025-2026 Avril à juin Description de l'activité Fournisseur Nom de…

Mise à jour : 16 février 2026

Plan d’action Bonjour accueil - pour une expérience rehaussée des visiteurs au Québec en 2023-2026

pdf 3,34 Mo PL-plan-action-bonjour-accueil_2023-2026.pdf

VISITEURS AU QUÉBEC PLAN D’ACTION BONJOUR ACCUEIL 2023-2026 POUR UNE EXPÉRIENCE REHAUSSÉE DES VISITEURS AU QUÉBEC PLAN D’ACTION BONJOUR ACCUEIL 2023-2026…

Mise à jour : 1 novembre 2023

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication entre un sous-ministre, un sous-ministre associé, la ministre ou encore son cabinet et le Collège Marianopolis pour la période du 1er juin 2024

pdf 1,04 Mo 25-157_Diffusion.pdf

ts devront respecter pour l’année scolaire 2025-2026. À titre de rappel, l’ETP correspond au nombre d’étudiants inscrits à temps plein dans un programme…

Mise à jour : 14 août 2025

Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec

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2025-2026 2025-2026 Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec Modalités de l’aide financière Coordination et rédaction…

Mise à jour : 20 juin 2025

M77717_Diffusion.pdf

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février 2026, Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M77717 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

Mise à jour : 10 février 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

spécifique Poids de programme le moins élevé des programmes de référence 081.05 Tremplin DEC - Autochtones Composante de formation spécifique Poids de …

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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Mise à jour : 21 janvier 2022

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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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