Résultats de recherche

activités, l’établissement d’enseignement doit transmettre au ministre les dossiers d’élèves et les registres d’inscriptions. L’article 7 du Règlement sur…

représentants du Ministère à vérifier le cadre de gestion de l’organisme, incluant les livres, registres et autres documents afférents; autoriser les…

renforcement signés et scellés par un ingénieur ou ingénieur forestier; ■ les notes de calcul; ■ un registre d’inspection à jour de la structure; ■ une…

pratiques d’hygiène et de salubrité alimentaires | MAPAQ Nettoyage et assainissement | MAPAQ Exemples de registre de production | MAPAQ 1 Exigences…

organismes du gouvernement du Québec ou des autres gouvernements au Canada; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles (RENA); les…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,3 0,3 Dépenses…

(récurrents)1 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0…

élevé que celui de l’ensemble de la population (7,2 %). 6 Affaires autochtones et du Nord Canada, registre des Indiens au 31 janvier 2015 (les Mohawks…

activités de recherche; • les organismes en activité depuis moins d’un an; • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

nature politique, partisane, religieuse, syndicale ou professionnelle ; • les organismes inscrits au registre des entreprises non admissibles aux contrats…