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Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

pdf 1,39 Mo Lignes-directrices-integration-eleves-hdaa-formation-professionnelle.pdf

les rôles et responsabilités de chacune des actrices et de chacun des acteurs ainsi qu’une partie signature. Processus de suivi et d’évaluation du plan…

Mise à jour : 27 février 2025

Analyse d'impact réglemenatire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 842 Ko 2025-0205_air.pdf

normes du Code national de prévention des incendies publié par le Conseil national de recherches du Canada. 15 La RACJ peut également délivrer un permis sans…

Mise à jour : 5 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus 2025 - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 840 Ko AIR-202511-PL11-MEIE.pdf

normes du Code national de prévention des incendies publié par le Conseil national de recherches du Canada. La RACJ peut également délivrer un permis sans…

Mise à jour : 22 janvier 2026

M25041_Diffusion.pdf

pdf 723 Ko M25041_Diffusion.pdf

Dir. ressources financières Description et utilisation Délégation des pouvoirs pour le Ministère (signatures). Types de documents Délégation des pouvoirs.…

Mise à jour : 20 février 2023

Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'adulte ayant des besoins particuliers - Formation générale des adultes

pdf 3,93 Mo Lignes-directrices-besoins-particuliers-formation-generale-adultes.pdf

les rôles et les responsabilités relevant de chaque intervenant ainsi qu’une partie réservée à la signature. 15 2.3.6 Processus de suivi et d’évaluation du…

Mise à jour : 25 avril 2024

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

pdf 2,53 Mo PL_PAFIT_UA061-51_064-52_2023-2028.pdf

061-51 et 064-52 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 70 Signatures professionnelles et administrative Formulaire de signatures professionnelles…

Mise à jour : 22 août 2024

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2,17 Mo 25-819_Diffusion.pdf

renseignements étant susceptibles de révéler des renseignements personnels confidentiels, comme les signatures, sont caviardés des documents, et ce, en…

Mise à jour : 23 février 2026

Module 3_Analyse et enjeux_PAFIT_Région Nord-du-Québec

pdf 3,48 Mo DS_PAFIT_AnalyseEnjeux_Nord-du-Qc.pdf

Anishnabe du Lac-Simon Préoccupations de la Première Nation Abitibiwinni 76 4. Signatures professionnelles Formulaire de signatures professionnelles Plan…

Mise à jour : 17 avril 2025

Analysis of issues - Outaouais

pdf 2,42 Mo DS_AnalyseEnjeux_R07_PAFIT_ang.pdf

des Ressources naturelles et des Forêts 73 Professional and Administrative Signatures Professional and Administrative Signatures Form Analysis of Issues –…

Mise à jour : 22 août 2024

Plans d’aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Outaouais - Unités d’aménagement 071-51, 071-52, 072-51, 073-51, 073-52 et 074-51

pdf 3,29 Mo PL_PAFIT_Outaouais_2023-2028_UA071-51-52_073-51-52_074-51.pdf

– Outaouais Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 75 Signatures professionnelles et administratives Formulaire de signatures professionnelles et…

Mise à jour : 22 août 2024

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Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle

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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Module 3_Analyse et enjeux_PAFIT_Région Nord-du-Québec

Analysis of issues - Outaouais

Plans d’aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Outaouais - Unités d’aménagement 071-51, 071-52, 072-51, 073-51, 073-52 et 074-51

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