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son emballage, sur un document ou objet accompagnant ce produit, y compris le mode d'emploi et le certificat de garantie, ainsi que les factures et les…

de la réglementation ainsi que de l'éthique du chasseur. Leur réussite permet l'obtention d'un certificat néces- saire à l'achat de divers…

t agréé. (Règlement sur l’agrément des libraires, art. 11) afficher bien à la vue du public le certificat d’agrément dans l’établissement. (Règlement sur…

STATISTIQUES 31 AUTRES RENSEIGNEMENTS Évaluation 33 Richesse foncière aux fins de la péréquation 33 Certificat du trésorier ou du secrétaire-trésorier 33…

STATISTIQUES 31 AUTRES RENSEIGNEMENTS Évaluation 33 Richesse foncière aux fins de la péréquation 33 Certificat du trésorier ou du secrétaire-trésorier 33…

responsabilité de l’établissement de s’assurer de conserver des places pour les prolongations de certificat pour études afin qu’aucun étudiant ne soit dans…

(Québec) G9A 0A9 N∕Réf. : 2017-04-076 (MDDELCC 7410-04-01-00571-01, 401583210) Objet : Demande de certificat d’autorisation pour des travaux du barrage…

000 570 85 000 85 570 6. TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE 2023 2022 Encaisse 1 370 1 235 Certificat de dépôt, de 0,06 %, échu en avril 2022 - 3 688…

n’ayant pas suivi le programme du MAPAQ, mais qui souhaite vérifier ses acquis et recevoir le certificat du MAPAQ, peut se présenter à un examen soit dans…

depuis moins de 18 mois; 2. Une attestation d’application d’un programme de francisation; 3. Un certificat de francisation. En conséquence, toute entreprise…