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d’aménagement 121-71 L’UA 121-71 est située sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent, au sud de la ville de Québec, et fait partie de la région administrative…

2016 QCCQ 4880 ; Ville de Saint-Eustache c. Lehoux, 2019 QCCM 39 ; Ville de Laval c. Harmouch, 2018 QCCM 198 ; Ville de Laval c. Harmouch, 2019 QCCS 5256…

groupe. Le menu modifié excluait la viande de porc mais comprenait de la saucisse et du salami hallal fournis et payés par Astrolabe. Cet arrangement ayant…

suspendues). • Au 31 mars 2023, ce sont 51 % des municipalités régionales de comté (MRC) ainsi que des villes et des agglomérations exerçant certaines…

économiques locaux. Pour les villes non universitaires qui accueillent des cégeps, cette injection de fonds est particulièrement importante. Sans les cégeps,…

services fournis à ce ministère ou à cet organisme que le fonds a servi à financer. • Transfert Cette supercatégorie comprend les dépenses dont le versement…

services fournis à ce ministère ou à cet organisme que le fonds a servi à financer. • Transfert Cette supercatégorie comprend les dépenses dont le versement…

265 618 Soutien à la Ville de Rouyn Noranda pour atténuer les impacts de l'activité industrielle lourde x 17 300 17 300 Soutien au déficit actuariel des…

265 618 Soutien à la Ville de Rouyn Noranda pour atténuer les impacts de l'activité industrielle lourde x 17 300 17 300 Soutien au déficit actuariel des…

résident pas chez ces derniers et que leur résidence ou établissement d’enseignement se trouve dans une ville, une région ou une municipalité régionale de…