Résultats de recherche

sont les trousses d'urgence et connaître les procédures qui s'y rattachent; Savoir où est rangé le registre des accidents; Savoir qui sont les…

revenu du Canada du fait qu’elles exploitent une entreprise de distribution et qu’elles tiennent des registres concernant leurs clients non résidents et les…

la couverture des établissements industriels (Marcotte & Kummert, 2022). La prise en compte du registre québécois des grands émetteurs (MELCCFP, 2022) et…

loyer payé par le ménage, sauf si celui-ci est très bas. Son application exigerait le maintien d’un registre indiquant la superficie du logement et son année…

paramètres de fonctionnement de la presse aux spécifications de la commande (repérage des couleurs, registre, densité de couleur, etc.). ____ Produire une…

170087454 - PMP - Assise numérique commune des registres de l'État (ANCRÉ) - Produit minimum viable (PMV) (Prog ANCRÉ) PROJET : 170087460 - PMP - Regist…

dossier judiciaire, des registres et du dossier du juge Ce projet a pour but de livrer une solution d’affaires qui permet la gestion du dossier judiciaire…

matières, il est recommandé d’utiliser les données réelles d’émissions de GES disponibles dans le Registre des émissions de gaz à effet de serre. Les…

La Baie. Les dossiers, registres, documents et archives des cours abolies sont transmis au greffier de la cour municipale de Ville Saguenay et deviennent des…

des situations suivantes n’est pas admissible au programme d’aide financière : − Il est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…