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pour l’année 2025, dans le cas des exploitations agricoles pratiquant l’apiculture (volet 2); • Le certificat de francisation, l’attestation d’application…

40 45 • 35 à 54 ans 40 44 35 • 55 à 64 ans 13 11 15 • 65 ans ou plus 5 5 5 Plus haut diplôme ou certificat obtenu (sans la non-réponse) n : 518 n : 321 n :…

37- 53+ • 35 à 54 ans 47 51 40 • 55 à 64 ans 6 8+ 4- • 65 ans ou plus 4 4 3 Plus haut diplôme ou certificat obtenu (sans la non-réponse) n : 501 n : 305 n :…

l’ouverture d’une tutelle. Les tuteurs et tuteurs remplaçants pressentis doivent fournir : • un certificat d’absence d’antécédents judiciaires ou une liste…

établissement » de manière très restrictive, en la ramenant à l’adresse physique qui apparait sur le certificat d’accréditation. La Cour d’appel a maintenu…

n et clarification des communications émanant des BC ; • retrait de l’obligation de fournir un certificat médical lors de la demande de reconnaissance ; •…

nt faire craindre pour la sécurité physique ou morale d’un enfant) ; • elle est titulaire d’un certificat qui atteste qu’elle a réussi un cours de…

son emballage, sur un document ou objet accompagnant ce produit, y compris le mode d'emploi et le certificat de garantie, ainsi que les factures et les…

prescrit par cinq ans depuis la date d’ouverture du dossier d’enquête relatif à cette infraction. Le certificat du secrétaire de l’Autorité indiquant la date…

de la mention qui figure sur ses pièces d’identité ou documents juridiques actuels tels que son certificat de naissance, son passeport ou son permis de…