Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 355 Ko air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf
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Liste des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2022
pdf 2,31 Mo engagements_financiers_mai_2022.pdf
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Politique gouvernementale sur l'allégement réglementaire et administratif - Pour une réglementation intelligente
pdf 824 Ko PO_politique_gouv_allegement.pdf
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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
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Analyse d'impact reglémentaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la rémunération des arbitres
pdf 1,20 Mo remuneration_arbitres_air.pdf
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Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres de ruisseaux au Québec
pdf 3,51 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-ruisseaux.pdf
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Engagements financiers du ministère de la Famille - Juin 2023
pdf 226 Ko 0065-06-2023.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2025
pdf 468 Ko RA_Acces_Eng_fin_07-2025_MJQ.pdf
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région, mesure 4074 : plan individuel de développement ciblé des compétences
pdf 1,57 Mo FO_formulaire-demande4074-ind-PADAAR_MAPAQ.pdf