Résultats de recherche

. 10. Le terme « collectivités locales » désigne les municipalités, les villes, les municipalités locales (notamment les villes et les villages) et les…

considérés majeurs qui soient rigoureuses et basées sur les meilleures pratiques en gestion de projet; • Fournir les informations nécessaires aux décisions…

l’exercice financier. Des renseignements plus précis concernant leurs dépenses préélectorales sont aussi fournis dans le rapport financier, même si celles-ci…

regrouper, en un seul endroit, l’ensemble des consultations publiques du gouvernement en cours, pour fournir un environnement plus convivial à la population.…

res de territoires fauniques structurés, des chasseurs, des trappeurs et des citoyens qui lui fournissent des observations et des photographies. Lorsque des…

règlement, utilise les données du programme ÉcoPerformance, l’étude de Cheminfo (2009) et l’information fournie par l’étude d’impact réglementaire associée…

du Ministère. En ce sens, ce guide précise les fonds, les activités et les comptes à utiliser, il fournit pour chacun une définition en plus de donner…

par des travaux de remplacement et de création de MHH, ainsi que les documents qui doivent être fournis à cet effet (art. 10) et le calcul de la contribution…

à la non-réponse ou à l’arrondissement à l’entier. • Dans certains cas, les répondants pouvaient fournir plus d’une réponse. Les totaux présentés à ces…

procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les états financiers consolidés. Le choix des…