Résultats de recherche

les statistiques personne concernée, à moins d’une exception prévue par la loi.3 Plaintes 8. Les registres des plaintes des MO devraient détailler les…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le BC doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi…

d'intervention pour le segment et non les 5 pires années pour chaque section du segment. De plus, un registre de bris devra toutefois être remis sous…

de véhicules, attestation de lecture de l’odomètre et de la condition du véhicule ou équivalent, registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM);…

protection de la biodiversité associée aux vieilles forêts sont légalement protégés et inscrits au Registre des aires protégées au Québec. C’est 5 307 km2 de…

matières, il est recommandé d’utiliser les données réelles d’émissions de GES disponibles dans le Registre des émissions de gaz à effet de serre. Les…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

DE LA JUSTICE ABÉNAQUIS Général Destinataire : Direction générale des services de justice et des registres 36 878 $ Objet : Dépenses de fonctionnement…

possibilité pour une entreprise visée à l’article 21.4 de la LCOP, avant qu’elle ne soit inscrite au registre des entreprises non admissibles aux contrats…

(1) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…