Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor
pdf 3,37 Mo rag_2425.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 1,34 Mo 202411-03_DE.pdf
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Informations supplémentaires - Deuxième édition des règles budgétaires
pdf 348 Ko document-explicatif-RB2021-2022.pdf
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BQS (2024-01) Formulaire de suggestion, commentaire ou plainte
pdf 91 Ko FORM_plainte_MJQ.pdf
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BILAN 2019-2020 et 2020-2021 - Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur
pdf 1,06 Mo PAN_Bilan-2019-2021.pdf
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Guide de gestion de la continuité des activités pour les petites et les moyennes entreprises québécoises
pdf 5,07 Mo GM_guide_gestion_continuite_activites.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volet B
pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volet-B.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volets A et C
pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volets-A-et-C.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets
pdf 914 Ko air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-03-2026.pdf
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Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi
pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf
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