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Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1,18 Mo GTI_2022-05-26_V5.pdf

vigueur. https://lop.parl.ca/sites/PublicWebsite/default/fr_CA/ResearchPublications/LegislativeSummaries/421C75E#a2-1-1 https://lop.parl.ca/sites/PublicWebsi…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Illustrations des bâtiments non résidentiels

xls 695 Ko illustration_batiment_non_residentiel.xls

LONGUEUR m ÉPAISSEUR mm SURFACE m² SITUATION 1 EXTRÉMITÉ 2 MILIEU 3 DÉTACHÉ SIT. 4 POUTRE EN I PR. RÉ. CA. RÉ. À SEMELLE LARGE 9 10 11 12 13 14 15 16 7 5…

Mise à jour : 1 mai 2017

RA-rapports-de-sondage-commandes-du-1-janvier-2023-au-29-fevrier-2024.pdf

pdf 13,18 Mo RA-rapports-de-sondage-commandes-du-1-janvier-2023-au-29-fevrier-2024.pdf

l’accès, nous vous informons que certains documents peuvent être consultés sur la page Web Québec. ca : Rapports de sondage réalisés pour le compte du…

Mise à jour : 30 avril 2024

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique - Mise à jour juillet 2021

pdf 1,96 Mo PL_strategique_MSP_2019-2023_maj_07-2021.pdf

du ministère. Au seul chapitre de la sécurité, on peut y lire, par exemple que : https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/femmes-filles-autochtones-di…

Mise à jour : 16 juillet 2021

23-92_Diffusion.pdf

pdf 311 Ko 23-92_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 juin 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6,83 Mo 23-154_Diffusion.pdf

banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2547750?docref=AmgaYWmw YMJV Xwvxx6NaA …2 https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2547750?docref=AmgaYWmw_Y…

Mise à jour : 21 août 2023

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1,04 Mo 25-955_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/engagements-financiers https://seao.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 20 mars 2026

Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52

pdf 1,79 Mo Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf

de leur mention au tableau. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Serricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,77 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-serre.xls

a.2.2, 109.1 et 124.1 1 1,799.00 0.58 0.08 1834.97 2 15,6 7,9 31 112 95 132 0.00% 0.00 36 HCFC-225ca kg CHCl2CF2CF3 122.00 Changes in atmospheric…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Action research project for adults in transition and their plans SARCA

pdf 3,82 Mo SARCA_Recherche_action_projet_VA.pdf

http://www.mels.gouv.qc.ca/dfga/politique/accueilreference/pdf/41-2536-A.pdf http://www.mels.gouv.qc.ca/dfga/politique/accueilreference/pdf/41-2536-A.pdf…

Mise à jour : 1 mai 2024

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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique - Mise à jour juillet 2021

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Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52

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