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et du Nouveau-Québec (L.R.Q., c. D-13.1). Autres établissements d'hébergement Établissements d'hébergement touristique qui ne font partie d'aucune des…

à caractère sexuel, et ce, surtout auprès des femmes – et d’autres personnes – qui ont vécu des traumatismes, sexuels ou autres, par le passé. Pourtant, en…

gestion interne de l'organisme : Oui e. à des fins statistiques (cocher) f. autre(s) fin (s) (spécifier) : Tel que prévu dans les lettres patentes des…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

présents à la séance peuvent, s’ils le désirent, faire leurs commentaires concernant cette lettre. Pro-Éthanol inc. [8] M. Chabot présente le mémoire de…

.......................................8 1.3.3 Assurer un traitement équitable et transparent des demandes d’achat…

Contenu faisant l’objet d’une recommandation en attente de décision[footnoteRef:8] [8: Loi sur l’accès art. 39] 8. Autres situations SECTION 6 – DÉCLARATION…

......................... 8 2. Orientation…

priorité nationale, que ce soit par une année dédiée à la lecture et au livre ou par d’autres actions. Dans sa lettre au ministre, le Conseil a d’ailleurs…

nettes en médicaments prescrits ont en fait reculé en moyenne de 1,8 % par an depuis cinq ans au Québec, soit davantage que les autres postes budgétaires du…