Résultats de la recherche
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Politique sur la conduite responsable en recherche
pdf 0,99 Mo PO_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme
pdf 1,95 Mo PL-plan-strategique-tourisme_02.pdf
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Cadre normatif du Programme Québec-Francophonie en formation technique
pdf 698 Ko GUI-cadre-normatif-PQFFT-MRIF.pdf
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Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU
pdf 2,63 Mo 2024-12755.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries
pdf 9,59 Mo RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions
pdf 441 Ko hebergement_touristique_diverses_dispositions_air.pdf
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APPCP.pdf
pdf 1,03 Mo APPCP.pdf
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Coop Carbone
pdf 8,94 Mo coop-carbone-pecc.pdf
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