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pdf 173 Ko SLAM.pdf

sous forme d’ateliers en éducation citoyenne s’adressant aux femmes; - Un module de formation se donnant sous forme d’ateliers en éducation citoyenne s’adres…

Mise à jour : 13 février 2026

Données statistiques sur les tolérances d’engagement octroyées pour l’année scolaire 2024-2025 et une comparaison ou évolution par rapport à l’année scolaire 2023- 2024

pdf 383 Ko 25-540_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Registre d'achat et de vente de pesticides (permis de catégorie A)

xlsx 58 Ko registre-achat-pesticides-categorie-a.xlsx

catégorie A « Permis de vente en gros » Établissement visé Numéro de permis Nom Adresse Municipalité Province Code postal Courriel, le cas échéant Téléphone…

Mise à jour : 28 mars 2025

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Ko 25-836_Diffusion.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 29 janvier 2026 Objet : Demande…

Mise à jour : 6 février 2026

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Ko 25-944_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 11 mars 2026

2025-26-045.pdf

pdf 854 Ko 2025-26-045.pdf

e Est, 2e étage Québec (Québec) G1A 1B4 Téléphone : 418 643-7355 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné,…

Mise à jour : 28 juillet 2025

2024-25-107.pdf

pdf 585 Ko 2024-25-107.pdf

e Est, 2e étage Québec (Québec) G1A 1B4 Téléphone : 418 643-7355 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné,…

Mise à jour : 13 février 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 222 Ko decision_F2025171.pdf

G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste 82725 Télécopieur : 418 646-0985 www mfa gouv qc.ca PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Copie des factures des achats effectués en ligne sur le site Amazon par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 11,05 Mo RA-factures-achats-amazon-meie.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 19 mars 2024

RA-aide-financiere-innovation-bromont.pdf

pdf 21 Mo RA-aide-financiere-innovation-bromont.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 17 juin 2024

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