Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,38 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,61 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf
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RA-document-programme-capitalisation-es.pdf
pdf 18,01 Mo RA-document-programme-capitalisation-es.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf
pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf
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Cahier de consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 3,18 Mo cahier-consultation-SGEE.pdf
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Guide de référence du Curateur public du Québec - La tutelle au majeur
pdf 0,99 Mo modul_05.pdf
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Mémoire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
pdf 651 Ko 2024-0210_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction
pdf 1,06 Mo 2022-2424_air.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables
pdf 1,53 Mo 2022-0143_air.pdf