Résultats de recherche

par année Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Outaouais Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue…

les causes Avant -Propos Dans le cadre d’un protocole d’entente entre le Ministère de la Sécurité publique (MSP) et le Ministère des Transports du Québec…

depuis janvier 2024 à ce jour; 2. savoir si, suivant la plus récente décision de la Cour suprême du Canada (John Howard Society of Saskatchewan c.…

l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/educa…

é sociale Ministères et organismes Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) : Monica Kobayashi; David Bilodeau; Antoine Paquet;…

bec Unité d’aménagement 087-51 Unité de gestion Quévillon (107) MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Réalisation Ministère des Ressources…

Responsable du bien-être animal Institut national de santé animale Docteure Hélène Trépanier, m.v., m.sc. Responsable du bien-être animal Institut national…

: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) Ministère du…

visée dans le paragraphe 1°; 3° à un organisme qui, en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si…

2022-09-13 12. RÉFÉRENCES GOUVERNEMENT DU CANADA, Agence Canadienne d’inspection des aliments (2019). Procédure d’échantillonnage, Repéré au…