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indicateur est constitué de la proportion des familles avec enfants dont la mère n'a pas de diplôme, certificat ou grade (ce qui représente les deux…

régionale de mise en valeur des forêts privées compétente sur le territoire et qu’il détienne un certificat valide attestant sa qualité de producteur…

action(s) exécutée(s) Déterminer l'âge des animaux par l'examen de documents attestant de l'âge (ATQ ou certificat d'enregistrement de race…

affectées comprises dans la trésorerie et les équivalents de trésorerie 9 5. Taxes municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes…

Résolution municipale attestant la fin des travaux Sélectionner Commentaire Avis de conformité ou certificat de réception provisoire des travaux Sélectionner…

Résolution municipale attestant la fin des travaux Sélectionner Commentaire Avis de conformité ou certificat de réception provisoire des travaux Sélectionner…

établissements hébergeant des animaux familiers et au Règlement général du Nouveau-Brunswick (p. ex. certificat sanitaire obligatoire pour la vente de chats…

1976-19776. En 2006-2007, 80,7 % des 5 640 entreprises de 50 employés et plus avaient obtenu un certificat de francisation (contre 71,4 % en 2001-20027).…

réexamen administratif (SRA) ne mène pas nécessairement à l’émission d’un Certificat de sélection du Québec (CSQ) ou d’un Certificat d'acceptation du Québec(…

graduate in pursuit of a Doctorate Degree 27% 29% Scolarité (EUROPE FRANCOPHONE) - - - (n=322) - Certificat d'études primaires 0% Brevet, BEPC 0% BEP, CAP 3%…