Résultats de la recherche
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RFA2021_LAN
pdf 463 Ko RFA2021-LAN.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2025
pdf 1,76 Mo LIS_engagements_mars_2025.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2023
pdf 1,90 Mo RA-engagement-MEIE-fevrier-2023.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 527 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CSN.pdf
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Mémoire - Projet de règlement sur l'hébergement touristique
pdf 201 Ko 2022-0033_memoire.pdf
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9-1-1 de prochaine génération - Un rôle accru pour les municipalités
pdf 2,16 Mo 911_pg_un_role_accru_pour_les_municipalites.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2022
pdf 1,27 Mo RA-engagement-aout-2022.pdf
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Modalités d’application 2024-2026 – Programme d’aide à la voirie locale
pdf 698 Ko modalites-PAVL-2024-2026.pdf
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