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prochain plan d’action de la Stratégie québécoise de l’eau 2018-2030 en se basant sur les constats tirés du rapport sur les problématiques prioritaires des…

mentionne encore le montant ayant pris effet le 1er janvier 2023. 89. Le montant des frais exigés est tiré de l’article 7 du Règlement d’application de la…

VOLET V : AIDE FINANCIÈRE POUR L’INTERCONNEXION ET L’INTÉGRATION DES SERVICES Le Ministère souhaite tirer profit de l’évolution récente et constante des…

modifiée dans la section 8. Fermé 70 Section 9 Ge « Les résultats permettent de cerner des enjeux et tirer des conclusions relatifs au code du bâtiment » Je…

s porteuses. 3.2 Violence et discours haineux 3.2.1 Contexte et statistiques • Selon des données tirées de quatre enquêtes (Enquête canadienne sur la santé…

Les résultats sont détaillés dans des tableaux comme celui-ci dessous, qui donne un exemple réel tiré de la section 3.1.1 (sous-sections B et D). Notons que…

(FAO) définit les produits forestiers non ligneux (PFNL) comme des « produits d’origine biologique tirés des forêts, autres que le bois, dérivés des forêts,…

imposable pour l’année, à l’exclusion de la partie de son revenu imposable attribuable à son revenu tiré de biens et à l’excédent de ses gains en capital…

industries du Canada sont utilisés comme « proxy ». Ces derniers sont estimés à partir des données tirées des tableaux financiers des industries canadiennes…

secondaire, ont pu percevoir une volonté de ralentir le processus d’implantation du RP et de corriger le tir, ce qui pouvait être rassurant pour certains.…