Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 3,43 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf
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Politique de mobilité durable 2030 - Bilan synthèse 2020-2021
pdf 1,13 Mo pmd-bilan-2020-2021.pdf
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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Garderies subventionnées
pdf 1,10 Mo RB_GS-2025-2026.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 501 Ko Rapport_5134-17-001.pdf
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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec
pdf 4,79 Mo 0212_APPQ.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2
pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf
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Tout courriel, note ou document faisant mention du Prix littéraire France-Québec et ce, entre le 1er octobre 2025 et le 21 février 2026
pdf 1,06 Mo DA-Mentions-prix-litteraire-France-Quebec-MRIF-20260223-001.pdf
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Cadre normatif du Programme d’appui au positionnement des alcools québécois
pdf 774 Ko CN_PAPAQ_2024-2027_MEIE.pdf