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terminaison inscrite dans tel avis, laquelle est la plus éloignée, sous réserve des dispositions relatives aux durées minimales de participation. 2.13.1.6 La…

d’emploi mentionné ci-dessus, avec la facture détaillée, dans les 90 jours après que les frais ou les honoraires ont été engagés. 2. Le Ministère décline…

d’émettre des avis de correction. Un consensus se dégage parmi les partenaires de l’industrie en ce sens. Il est donc proposé d’inclure dans la Loi un…

matière de lobbyisme et des avis publiés par le commissaire au lobbyisme, ont été exercées pour son compte et qu’elles l’ont été en conformité avec cette…

lesquels l’administrateur peut avoir une emprise24. La mission même d’un organisme peut aussi, à notre avis, influencer positivement un candidat à accepter…

515.3. LIGNE 515.4 – HONORAIRES PROFESSIONNELS Cette ligne sert à présenter les honoraires professionnels engagés pour offrir des services directs aux…

et d’hébergement engendrés par les personnes participant aux activités jeunesse. • Honoraires professionnels : honoraires et services professionnels. •…

• les honoraires professionnels pour la réalisation de plans et devis exigés par une loi ou une règlementation, à condition que ceux-ci soient en lien avec…

Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2021-11-17 1528083 Appareil de détection à Rayon X. * VOTI INC. Montréal 39 215,00 $ 39 215,00 $ 39…

contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Sûreté du Québec I Avis d'appel d'offres Approvisionnement (biens) 2021-08-23…