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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles

pdf 187 Ko aide_personnes_familles_memoire_01.pdf

préparations lactées, de 32 $ à 37,40 $ par achat de 2 caisses de 12 boîtes si l’enfant a moins de 7 mois, et de 16 $ à 18,70 $ par achat d’une caisse de 12…
Mise à jour : 23 juillet 2021
EMPFR_te20200930.pdf

pdf 571 Ko EMPFR_te20200930.pdf

Les émissions sur le marché canadien sont disponibles uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS).…
Mise à jour : 6 juillet 2021
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2021

pdf 859 Ko EMPFR_te20210331.pdf

Les émissions sur le marché canadien sont disponibles uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS).…
Mise à jour : 26 août 2021
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2025

pdf 907 Ko EMPFR_te20250431.pdf

Les émissions sur le marché canadien sont disponibles uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS).…
Mise à jour : 8 juillet 2025
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2024

pdf 246 Ko EMPFR_te20240930.pdf

Les émissions sur le marché canadien sont disponibles uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS).…
Mise à jour : 3 décembre 2024
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 807 Ko EMPFR_te20240331.pdf

Les émissions sur le marché canadien sont disponibles uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS).…
Mise à jour : 23 mai 2024
Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

pdf 895 Ko RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf

seront exposées ultérieurement. Trois organismes gouvernementaux, Hydro-Québec, Loto-Québec et la Caisse de dépôt et placement du Québec, étaient…
Mise à jour : 18 décembre 2018
Frais de déplacement au Québec pour les titulaires d'emploi supérieur (TES)

pdf 97 Ko LI_frais_deplacement_au_Quebec_OND2023_RMAAQ.pdf

St-Hilaire le 5 octobre à midi pour Séminaire de Québec (1 rue des Rempart). Souper d'affaires avec la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ).…
Mise à jour : 23 avril 2024
2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

pdf 25 Mo DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf

l'exercice Éléments sans effet sur la trésorerie 335 772 181 776 1 Variation nette des éléments hors caisse 187 793 196 373 2 3 5 6 7 4 Autres actifs…
Mise à jour : 16 octobre 2025
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Ko RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

subvention correspond à la contribution financière du ministre. Elle est versée mensuellement dans la caisse de retraite du régime, selon les conditions…
Mise à jour : 24 septembre 2024