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  • Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Décembre 2025

    pdf 165 Ko 210_12_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 23 février 2026
  • Mémoire du Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 12 mars 2024 et modifiant d’autres dispositions

    pdf 241 Ko 2024-0189_memoire.pdf

    remise des biens au cours du premier trimestre qui suit la fin de l’exercice financier au cours duquel ils sont devenus non réclamés. Dans les autres cas, le…

    Mise à jour : 27 novembre 2024
  • Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Août 2024

    pdf 154 Ko AINFR_Engagements_08_2024_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025
  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Avril 2025

    pdf 127 Ko 210_04_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 18 février 2026
  • Plan d’aménagement spécial- Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2021-2022 - Unité d’aménagement 111-61 - Unité de gestion de la Baie-des-Chaleurs

    pdf 3,71 Mo PS_Gaspesie_TBE_2021-2022_UA111-61_MFFP.pdf

    l’épinette - 2021-2022 – Unité d’aménagement 111-61 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 20 Plan d’aménagement spécial – Épidémie de tordeuse des…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Juillet 2024

    pdf 159 Ko AINFR_Engagements_07_2024_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025
  • Service de solution intelligente définie par logiciel du Réseau intégré de télécommunication multimédia pour les organisations publiques

    /gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-integre-telecommunication-multimedia-ritm/service-solution-intelligente-definie-logiciel

    du service Au préalable , un service de connectivité de niveau 3 – Réseau intégré de télécommunication multimédia (RITM) ou autres – avec adresse IP publique fixe est requis. Dans le cas d’un…

    Mise à jour : 11 février 2026
  • Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

    pdf 1,30 Mo Rapport-Violences-sexuel.pdf

    communauté à suivre les formations. Notons néanmoins que la formation pour les employés s’est très bien passée. Bien que les campagnes de sensibilisation et…

    Mise à jour : 6 mars 2024
  • Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Octobre 2025

    pdf 201 Ko 210_10_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 18 février 2026
  • Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Août 2025

    pdf 170 Ko Formulaires_1_et_4_Aout_2025_FLCD_VSS.pdf

    FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 5 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE…

    Mise à jour : 18 février 2026

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