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Grille de calcul de l’aide financière maximale - Volet Accélération du Programme d'aide à la voirie locale
xlsx 664 Ko Grille-calcul-aide-financiere-maximale-Soutien.xlsx
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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Politique de soutien aux études, montant des formations et absence - BSM-2024-004311
pdf 1,81 Mo DAI_no_BSM-2024-004311.pdf
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STAFR_sfp_2016.pdf
pdf 8,15 Mo STAFR_sfp_2016.pdf
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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques
pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf
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Engagements financiers de septembre 2022
pdf 2,04 Mo LI_engage-fin_09-2022_MTESS.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative
xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls
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Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régional de transport métropolitain - Rapport final
pdf 9,29 Mo AuditPerform_Complet.pdf
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DAI - Engagements financiers du MAPAQ dépassant 10 000 $ pour les années 2018 à 2023, incluant les contrats publiés dans SEAO
pdf 2,20 Mo DO_demande_acces_2026-02-11-015_MAPAQ.pdf
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