Résultats de recherche

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

pour la collecte des données. Seules les données non disponibles dans les systèmes informationnels ministériels seront collectées, dans la majorité des cas,…

Mise à jour : 18 mai 2022

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

pdf 1,22 Mo 2022-1538_air.pdf

d’ordres » pour la collecte sélective et desservaient 1 108 municipalités7. Ces OM engagent environ 50 entreprises de collecte qui ont transporté 772 000…

Mise à jour : 13 juin 2022

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1,03 Mo mandat-annexe-3-shq.pdf

au plus tard le 31 mai 2026; e) un rapport synthèse présentant les faits saillants du rapport détaillé, en vue de la diffusion auprès du grand public, au…

Mise à jour : 5 avril 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1,03 Mo mandat-annexe-3-sqi.pdf

au plus tard le 31 mai 2026; e) un rapport synthèse présentant les faits saillants du rapport détaillé, en vue de la diffusion auprès du grand public, au…

Mise à jour : 5 avril 2024

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4,48 Mo 24-381_Diffusion.pdf

cette date; 31 janvier 2026 et après acceptation par le ministre des travaux prévus à l’annexe 2 dont la date de dépôt des livrables est antérieur à cette…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 1,95 Mo PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf

INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 14. Ratio de l’apport des partenaires dans des projets d’entrepreneuriat collectif…

Mise à jour : 26 juin 2023

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1,96 Mo 24-728_Diffusion.pdf

français. Observations Prévisions 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 2030-2031…

Mise à jour : 26 mars 2025

Règles de reddition de comptes 2024-2025

pdf 1,74 Mo Regles-reddition-de-comptes-2024-2025.pdf

LIGNE 402.2 – SUBVENTION POUR LES RÉGIMES D’ASSURANCE COLLECTIVE Cette subvention finance la participation de l’employeur aux régimes d’assurance collective…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Documents, études, rapports, et autres, qui ont mené au programme de construction accéléré en construction ces cinq dernières années.

pdf 1,91 Mo 24-494_Diffusion.pdf

590 élèves. — Une collecte de données a eu lieu auprès du réseau scolaire pour raffiner cette information et connaître la capacité d’accueil réelle qu’ont…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Portrait des initiatives favorisant la réduction des pertes et du gaspillage alimentaires

pdf 2,21 Mo ED_portrait_initiatives_gaspillage_alimentaire_MAPAQ.pdf

https://santropolroulant.org/fr/quest-ce-que-le-roulant/des-collectifs/fruits-defendus/ https://santropolroulant.org/fr/quest-ce-que-le-roulant/des-collectif…

Mise à jour : 18 octobre 2022

Résultats de recherche

Filtres

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

Règles de reddition de comptes 2024-2025

Documents, études, rapports, et autres, qui ont mené au programme de construction accéléré en construction ces cinq dernières années.

Portrait des initiatives favorisant la réduction des pertes et du gaspillage alimentaires

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca