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  • Plan d’aménagement spécial 2021-2022 - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette

    pdf 2,68 Mo PS_TBE_Capitale_2021-22_UA03351_MFFP.pdf

    facebook.com /ForetsFauneParcs/). De plus, les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage et les titulaires de baux de…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Guide pour la déclaration d'un incendie - Édition 2023 - Mise à jour 2024

    pdf 2,92 Mo GUI_declaration_incendie_2024.pdf

    Autres services d’aquaculture animale Chasse et piégeage d’animaux à fourrure 8431 Chasse et piégeage commercial d’animaux à fourrure 8439 Autre chasse et pi…

    Mise à jour : 6 décembre 2024
  • Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

    pdf 249 Ko FIC_orientation_6_planification_recreotouristiques.pdf

    agricoles (orientation 3); • Les plans de gestion des populations fauniques prélevées (chasse, pêche et piégeage); • La couche des territoires récréatifs,…

    Mise à jour : 25 septembre 2025
  • Demande d'accès à l'information 202301-32

    pdf 24 Mo 202301-32_REP.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; • les titulaires de permis de piégeage détenant un bail à droit exclusif de piégeage; 14 • les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2025
  • Contexte légal et administratif pour la région de la Chaudière-Appalaches

    pdf 2,52 Mo DS_Contexte_PAFIT_R12_MRNF.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • bilan-simplif2014-2015.pdf

    pdf 1,22 Mo bilan-simplif2014-2015.pdf

    aux demandes du milieu, dans le cadre du Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage, du Règlement sur les baux de droits exclusifs et…

    Mise à jour : 18 décembre 2018
  • Demande d'accès à l'information 202303-26

    pdf 6,80 Mo 202303-26_REP.pdf

    interactifs Centre québécois sur la santé des animaux sauvages Comité conjoint de chasse, de pêche et de piégeage Communauté inuite de Salluit Communauté…

    Mise à jour : 17 juillet 2024
  • Rapport annuel de gestion 2024-2025

    pdf 2,11 Mo rapport-annuel-gestion-2024-2025-melccfp.pdf

    chasse et pêche. Ce service permet maintenant à toute personne pratiquant la chasse, la pêche ou le piégeage, selon la période de vente propre à chaque…

    Mise à jour : 8 octobre 2025
  • 2026 Small Game Management Plan for Québec – Summary document

    pdf 7,51 Mo plan-gestion-petit-gibier-synthese-en.pdf

    Faune et des Parcs (MELCCFP) (2023). Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022…

    Mise à jour : 18 décembre 2025
  • Note de service - Planification des activités publiques

    pdf 1,10 Mo 202501-21_DE.pdf

    0/4 Conseil régional de l’environnement Délégué ☒ ☐ 2/4 1/4 Substitut ☐ ☒ 0/4 Détenteur de bail de piégeage Délégué ☒ ☐ 4/4 4/4 Substitut ☐ ☒ 0/4 Détenteur…

    Mise à jour : 21 janvier 2025

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