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Contexte légal et administratif du Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 de la région de la Côte-Nord

pdf 853 Ko DS_Contexte_PAFIT_R09_MRNF.pdf

SNPB cible une augmentation du volume récolté d’au moins 4 Mm3 de bois de plus par année à partir de 2025, de 13,9 Mm3 d’ici à 2050 et de 23,9 Mm3 d’ici à…

Mise à jour : 22 août 2024

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Lanaudière

pdf 774 Ko DS_Contexte_PAFIT_R14_MRNF.pdf

SNPB cible une augmentation du volume récolté d’au moins 4 Mm3 de bois de plus par année à partir de 2025, de 13,9 Mm3 d’ici à 2050 et de 23,9 Mm3 d’ici à…

Mise à jour : 22 août 2024

Certification_forestiere.mxd

pdf 2,43 Mo PAFIT_ContexteLegalAdmin_BSL.pdf

SNPB cible une augmentation du volume récolté d’au moins 4 Mm3 de bois de plus par année à partir de 2025, de 13,9 Mm3 d’ici à 2050 et de 23,9 Mm3 d’ici à…

Mise à jour : 22 août 2024

Contexte légal et administratif pour la région de la Chaudière-Appalaches

pdf 2,52 Mo DS_Contexte_PAFIT_R12_MRNF.pdf

SNPB cible une augmentation du volume récolté d’au moins 4 Mm3 de bois de plus par année à partir de 2025, de 13,9 Mm3 d’ici à 2050 et de 23,9 Mm3 d’ici à…

Mise à jour : 22 août 2024

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14,44 Mo plan-economie-verte-2030.pdf

ement importants pour plusieurs secteurs dont la rentabilité pourrait être réduite en raison des changements climatiques ou qui pourraient perdre des…

Mise à jour : 25 mai 2022

Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel

pdf 1,28 Mo DE_design_industriel.pdf

ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT RECONNUS EN DESIGN INDUSTRIEL 12 3 MISE EN GARDE En date du 25 mars 2025, le volet design industriel du crédit d’impôt pour le…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 175 Ko PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf

https://www.amp.quebec/sites/default/files/2025-05/formulaire-plainte-adressee-a-organisme-public-20250521.pdf https://www.amp.quebec/sites/default/files/…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles

pdf 161 Ko 2023-0171_memoire.pdf

Majoration du tarif remboursable lorsqu’un prestataire utilise son propre véhicule : 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total Dépenses 0,05 M$…

Mise à jour : 30 août 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 1,080 M$ sont prévus en 2021-2022 et 2022-2023 pour la réalisation des mesures prévues à cette annexe, 0,665 M$ en…

Mise à jour : 25 mai 2022

Rapport de suivi de consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels de l'Abitibi-Témiscamingue (2024)

pdf 1,32 Mo RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2024.pdf

ntal offre plusieurs recommandations de modalités pour minimiser l’impact sur l’engoulevent bois-pourri et pour implanter des SFI pour cette espèce. Il n’y a…

Mise à jour : 4 octobre 2024

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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles

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