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au cours de T l'exercice 10 460c Note T 5. Débiteurs L Taxes municipales 11 4110(01) L Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12…

classes 5C-8 Partie 5D — Tenue à jour du rôle Annexe 1 — Liste des codes et motifs de modification au certificat 400 Modification de la description 5D.1-3…

provenant d'autres sources pour ce projet. Documents obligatoires à fournir (cochez ci-dessous) Certificat de francisation (si plus de 50 employés)…

d'urgence sur son territoire, s'assurer des services d'un centre d'urgence 9-1-1 ayant obtenu un certificat de conformité conformément à…

n’ayant pas suivi le programme du MAPAQ, mais qui souhaite vérifier ses acquis et recevoir le certificat du MAPAQ, peut se présenter à un examen soit dans…

STATISTIQUES 31 AUTRES RENSEIGNEMENTS Évaluation 33 Richesse foncière aux fins de la péréquation 33 Certificat du trésorier ou du secrétaire-trésorier 33…

et travailleurs d’avoir à recourir à un médecin pour obtenir un document justificatif, tel qu’un certificat médical, dans le cas d’une absence au travail de…

importante du délai de traitement des demandes dans ce programme. Ainsi, le délai pour l’émission d’un certificat de sélection du Québec sera réduit à six…

admissibles (à PSEA). C’est comme une transition. On utilise SPHERE quand on n’arrive pas à avoir le certificat médical ou pendant que l’on fait les…

provenant d'autres sources pour ce projet. Documents obligatoires à fournir (cochez ci-dessous) Certificat de francisation (si plus de 50 employés)…