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Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,70 Mo PL_strategique_2023-2027_MRNF.pdf

influencer l’attractivité des MCS comme investissement. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Proportion de l’aide…

Mise à jour : 26 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko 2023-2394_air.pdf

ferait passer le nombre de contenants consignés de 2,3 à environ 4,3 milliards en 2025. Les nouveaux contenants qui pourraient être consignés sont les…

Mise à jour : 16 janvier 2024

RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

pdf 2,78 Mo RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

produits industriels fabriqués pourraient donner lieu au développement de nouvelles chaînes de valeur au Québec et possèdent un fort potentiel à…

Mise à jour : 14 mars 2022

PROGRAMME DE SOUTIEN AU VIRAGE NUMÉRIQUE DES ACTIVITÉS, ATTRACTIONS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES QUÉBÉCOIS

pdf 409 Ko EAQ_Transport_GuideDemandeur.pdf

économie verte du gouvernement du Québec et le Plan d’action pour un tourisme responsable et durable 2020-2025 du ministère du Tourisme s’inscrivent tous…

Mise à jour : 28 juin 2024

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

pdf 477 Ko Cadre_PMRG_2023-2026.pdf

suivante : Ressource de formation technique Nombre de dossiers référés ETC requis 2023-2024 2024-2025 2025-2026 0 à 85 0,6 ETC (3 jours/5) 31 830 $ 32 470 $…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Appel de propositions

pdf 537 Ko connectivite_appel-propositions.pdf

du Dossier de la connectivité cellulaire, laquelle devrait débuter au cours de l’année financière 2025-2026, sous réserve de l’approbation du gouvernement et…

Mise à jour : 15 avril 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

n contraire, la date d’entrée en vigueur des dispositions réglementaires souhaitée est le 3 avril 2025. Impacts Le projet de règlement propose plusieurs…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique nationale pour les personnes proches aidantes – Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d’engagement

pdf 314 Ko personnes_proches_aidantes_memoire.pdf

d’activités dans le cadre du plan d’action (art. 13). La ministre doit, au plus tard le 28 octobre 2025, faire rapport au gouvernement sur la mise en œuvre…

Mise à jour : 27 septembre 2021

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

n contraire, la date d’entrée en vigueur des dispositions réglementaires souhaitée est le 3 avril 2025. Impacts Le projet de règlement propose plusieurs…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

pdf 1,52 Mo PS_2023-2027_MESS.pdf

touis03 Plan stratégique 2023-2027 | 13 Indicateur Mesure de départ Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 1. Nombre d’adultes…

Mise à jour : 6 juillet 2023

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PROGRAMME DE SOUTIEN AU VIRAGE NUMÉRIQUE DES ACTIVITÉS, ATTRACTIONS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES QUÉBÉCOIS

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique nationale pour les personnes proches aidantes – Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d’engagement

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