Résultats de recherche

Afin de bénéficier des différents incitatifs, les propriétaires forestiers doivent obtenir un certificat de producteur forestier et enregistrer une…

des huiles usées pour le chauffage de son écocentre et engage le village nordique à obtenir le certificat d'autorisation environnementale requis pour opérer…

prescrit par cinq ans depuis la date d’ouverture du dossier d’enquête relatif à cette infraction. Le certificat du secrétaire de l’Autorité indiquant la date…

de données soit fait en toute transparence, notamment qu’il soit rapporté dans les demandes de certificat éthique ou dans les publications scientifiques.…

au Canada : le programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET), le seul qui requiert un certificat d’acceptation du Québec (délivré par le MIFI) et…

systèmes de contrôle. Ces documents doivent être approuvés et signés par l’ingénieur du projet. Le certificat de performance selon la ARI ou le HVI pour les…

touristique autre qu’un établissement de pourvoirie; • les unités qui sont inscrites entièrement à un certificat délivré à une productrice ou un producteur…

G V ZA1B1C1 ZB1C1 c1 F1G1 F1 Blank Row Frequency Row Diplôme universitaire de 1er cycle (ex. : certificat, baccalauréat) 222 103 39 79 139 83 - 35 70 74 43 4…

coopération réglementaire avec les autres juridictions canadiennes; • délivrance d’attestations et de certificats relatifs aux crédits d’impôt et aux congés…

refinancement au cours de l'exercice 10 460c Note 5. Débiteurs Taxes municipales 11 4110 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12…