Résultats de recherche

administrative de livraison Aucune information à déclarer pour la période en cours Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES -…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES -…

suivants : - la rémunération et la qualification du personnel de garde; - les frais liés aux locaux; - l’occupation et la présence réelles des enfants; - les…

des tensions entre le régime fédéral et le régime provincial québécois. Bien que ces deux régimes partagent un objectif commun — l’intérêt de l’enfant —, ils…

organisations suivantes : – le ministère des Transports et de la Mobilité durable; – le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation; – l’Union des…

électronique à l’adresse suivante : www.mamh.gouv.qc.ca. ISBN : 978-2-550-91526-3 (PDF) Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

26jan_Sans comm • Stratégie intégrée violence – Invitation rencontre avec la ministre responsable de la Condition féminine • Stratégie intégrée violence –…