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6 0.5 2.1 0.8 0.6 0.5 2.0 Non-imposition : – gains liés aux dons et aux autres aliénations de biens culturels 2.4 3.2 2.4 3.9 2.1 2.1 2.1 – gains liés aux…

politique 0.7 0.6 0.5 2.1 0.8 0.7 0.6 Non-imposition : – gains liés aux dons et aux autres aliénations de biens culturels nd nd nd nd nd nd nd – gains liés…

of it lies eastward from Caribou Islets, distant 4 miles. ' 'I'rlrrlty Bay about st miles south-southwestward of Caribolt Point is 2 miles widc and nearly…

propriété effective et poursuivre le financement des autorités compétentes pour appuyer les enquêtes liées au recyclage des produits de la criminalité et au…

res liées aux services d’eau : • En maintien des actifs réguliers : travaux d’envergure pour préserver l’état physique des infrastructures à un niveau…

des colloques ou congrès 4e trimestre (du 1er janvier au 31 mars 2023) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Type de…

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cette période, deux séances se sont tenues en ligne, de façon à respecter les mesures sanitaires liées à la COVID- le 31 mars 2021, de 16 h 30 à 18 h, et la…

Autobus et métro Train *Dépenses admissibles Dépenses liées à la possession des véhicules (immatriculation, assurance des véhicules) Dépenses liées à…

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