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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 1,95 Mo PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf

du Plan québécois en entrepreneuriat 2022-2025 est de 80 % à son échéance, c’est-à-dire au 31 mars 2025. Le résultat sera connu 12 mois plus tard, soit en …

Mise à jour : 26 juin 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions aux fins d’alléger le fardeau réglementaire et administratif

pdf 238 Ko 2022-0141_air.pdf

décembre 2020 du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 comportant près d’une cinquantaine de mesures.…

Mise à jour : 27 juin 2022

Ancien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance - ARCHIVES

pdf 0,93 Mo cadre-normatif-ecoperformance-2021-2023.pdf

l’entente. Advenant un manquement à son obligation d’aviser TEQ, l’aide financière pourrait être retirée ou un remboursement pourrait être exigé. Si les…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme

pdf 240 Ko 2023-0049_memoire.pdf

tabagisme. Ainsi, certains utilisateurs de PV pourraient devenir des utilisateurs à long terme ou encore passer à l’usage de la cigarette conventionnelle, ce…

Mise à jour : 28 avril 2023

AGIDD_SMQ.pdf

pdf 0,94 Mo AGIDD_SMQ.pdf

fournies par le ministère des Finances lors de la mise à jour économique de novembre 2025, les OCASSS pourraient voir leurs subventions indexées de…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Centre_femmes_Essentielle.pdf

pdf 908 Ko Centre_femmes_Essentielle.pdf

fournies par le ministère des Finances lors de la mise à jour économique de novembre 2025, les OCASSS pourraient voir leurs subventions indexées de…

Mise à jour : 13 février 2026

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 690 Ko ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

établies par le ministère de la Famille (Ministère) pour l’exercice financier 2024-2025 soit du 1er avril 2024 au 31 mars 2025. Pour que le CPE puisse…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Modalités d’application 2021-2025 du programme d’investissement en infrastructures maritimes (PIIM)

pdf 370 Ko modalites-PIIM.pdf

normatif du programme. Si toutefois cette enveloppe n’est pas épuisée au le 31 mars 2025, l’échéance est établie au 31 mars 2025. Les demandeurs ont avantage…

Mise à jour : 6 mai 2024

Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

pdf 4,39 Mo 24-442_Diffusion.pdf

2024 12:13 À: Roxane Laperriere Objet: RE: Demandes de tolérances d'enseignement - 2023-2024/2024-2025 - Collège Supérieur de Montréal Bonjour, Merci…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 789 Ko Engagements_MCC_2024_11.pdf

n électorale : Beauce-Nord 30 31 32 33 46007 46007 46007 46007 2024-2025 2025-2026 2024-2025 2025-2026 2024-2025 2025-2026 2024-2025 19 900,00 $ 8 750,00 $…

Mise à jour : 22 janvier 2025

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Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

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