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tion of the age structure was carried out based on scientific studies in the French document Le registre des états de référence (BOUCHER et coll., 2011).…

ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/acceder-registre-entreprises…

des registres et des dossiers ou d’examiner les lieux aux fins de l’application de ces règlements; › demander à toute personne qui a la garde, la possession…

t. Au 31 mars 2023, la superficie des aires protégées en territoire marin comptabilisée dans le Registre des aires protégées au Québec était de 16 140 km2,…

du numérique PROJET : 170000232 - Service d'immatriculation des armes à feu du Québec (SIAFQ) / Registre 32 31 30 PAGE8DE26 N°. N° RÉFÉRENCE CONTRACTANT…

dernières et la valorisation des produits que l’on en tire. 2 017,1 G$ Valeur des propriétés au Registre foncier du Québec en 2024. 1. En juin 2023, la…

doit tenir un registre de toutes les ventes au détail de carburants effectuées en exemption de taxe à des personnes ayant le statut d’Indien et à des bandes…

l’exercice. MISE EN SITUATION RAPPORTS Les participants doivent conserver des registres des fonctions du personnel, des registres des mesures prises par les…

générale des opérations d'immigration 29-08-2023 COMPANIES REGISTR01700 3,83 $ Direction générale des opérations d'immigration 29-08-2023 COMPANIES…

processus d’exclusion. On trouve un axe de différentiation des discours entre le registre économique- redistributif et le registre social-intégratif. Le…