Résultats de recherche

Toutefois, certaines dispositions ont soulevé des préoccupations au regard de l’interprétation qui pourrait en découler. Ainsi, des amendements sont proposés…

infractions et les sanctions routières pour la période de 2012 à 2021. Le tableau 1.3 (voir p.12-13) pourrait notamment vous intéresser, relativement au…

fonction des années concernées et des axes du Plan nature (en millions de dollars canadiens) AXES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 TOTAL 1. Agir pour…

certains renseignements ont été élagués, étant donné qu’il s’agit d’informations dont la divulgation pourrait entraver une négociation en cours ou une…

plus récente mise à jour économique fait état d’un déficit de 12,4 milliards de dollars pour l’année 2025-20264. Dans ce contexte, il apparaît d’autant plus…

conservation (données cumulatives) (Mesure de départ : 16,79 % en décembre 2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 17,2 % 18,5 % 20 % 22 %…

inadapté à l’ère numérique, lui qui n’a pas évolué au rythme des technologies et dont la forme actuelle pourrait maintenant entraver l’innovation. Le…

SNPB cible une augmentation du volume récolté d’au moins 4 Mm3 de bois de plus par année à partir de 2025, de 13,9 Mm3 d’ici à 2050 et de 23,9 Mm3 d’ici à…

la Société de sommes des exercices financiers 2023-2024, 2025-2026 et 2028-2029 pour combler le manque à gagner aux exercices financiers 2024-2025, 2026-2027…

communautés face aux inondations peuvent différer en fonction de ce contexte. D’ici 2025, les mesures envisagées pourraient permettre à long terme de réduire…