Résultats de recherche

(1) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ Dépenses en…

l’analyse de la condition générale de l’installation; ¡¡ Relire, avec l’apprenti ou apprentie, le registre afin de déterminer des points à vérifier ou qui…

comportements sexuels avec un partenaire se déroulent majoritairement dans un contexte amoureux95. Le registre des gestes sexuels que les adolescents…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

au groupement forestier. MODÈLES DES RÈGLES (optionnels) - Le groupement forestier maintient un registre des membres et des nouveaux membres accueillis en…

uniques et d’une importance scientifique et esthétique exceptionnelle, en plus de constituer le registre fossilifère le plus complet et le mieux exposé de…

seulement de la compatibilité des différents droits et de la possibilité de les inscrire aux différents registres officiels, mais aussi il soutient…

règlements : • Des analyses d’impact réglementaire doivent être complétées et rendues publiques dans un registre central. • Tous les projets de…

financière antérieure; • Entreprises en défaut de permis d’opération; • Entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…