Résultats de recherche

l’Iran (20 %), la Chine (14 %), l’Inde (9 %), le Maroc (8 %) et la France (8 %). Volet des TI et des EV : la Chine (12 %), la France (12 %), l’Inde (8 %), le…

Alphabétisation 19,8 0 5,0 0 14,8 0 • Présecondaire 6,9 0,1 7,5 0,2 8,7 0 • 1re secondaire 8,6 0,4 10,7 0,4 13,6 0,5 • 2e secondaire 11,0 1,2 14,2 2,3 14,6…

Sécurité publique4 8,4 % Défaut de se conformer à une ordonnance de probation [-1,1 pt] 3,8 % Possession de stupéfiants [-0,2 pt] 8,6 % Omission de se…

criminelles et pénales, 25 septembre 2015, p. 8. 15 A. BUTEAU, précité, note 5, p. 261. 16 Loi sur les substituts du procureur général, L.Q. 1969, c. 20, ci-…

apparentés 8- Ressources naturelles, agriculture et production connexe 9- Fabrication et services d’utilité publique Quant aux six catégories FÉER, qui…

nouveau le projet réglementaire pour son entrée en vigueur. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation La SAAQ sera chargée de la mise en œuvre du Règlement ci-jo…

paragraphes 2° et 3° ci-dessous; 2° dans le cas où plusieurs personnes sont visées au paragraphe 1°, celle d’entre elles qui a proposé le prix le plus bas,…

des articles de la Loi ci-mentionnée. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

Veuillez sans plus tarder prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que les règles décrites ci-dessous sont respectées. Loi sur les produits…

e ou gardien de l’animal gardé dans une maison d’habitation. D. 1188-2011, a. 32; D. 1021-2013, a. 8. 38. Le propriétaire ou le gardien de l’animal doit…