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MELCCFP : - Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (chapitre Q-2, r.14; RDPE); - Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau…

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s proposées touchent le secteur forestier, soit le sous-secteur 113 – Foresterie et exploitation forestière et le sous-secteur 321 – Fabrication de produits…

2023 | 19 Éléments de contenu : • Diffusion : - des règles de gouvernance ; - des politiques de confidentialité et, le cas échéant, des avis de…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Technologie de radiodiagnostic (142.H0) Programme d’études techniques Secteur 19 – Santé Enseignement collégial Technologie de…

16,4 9,3 16,5 9,3 15,5 Divorcé ou séparé 6,7 8,9 10,6 8,3 7,8 7,6 8,6 7,6 5,0 6,7 Veuf - 0,3 1,0 - 0,9 0,1 0,7 0,1 - 0,2 La présence d’enfants à charge Selon…

à recevoir - Passif au titre des sites contaminés 05 06 - Subventions - Autres 06 07 Total - Subventions de transfert du MES 844 979 742 675 07 08 -…

- - - - - - - - 35 - - - - - - - - - 36 - - - - - - - - - 37 Génie et informatique - - - - - - - - - 38 - 120,67 1,13 - 138,73 0,60 - 149,80 0,90 39…

- - - - - - - - 35 - - - - - - - - - 36 - - - - - - - - - 37 Génie et informatique - - - - - - - - - 38 - 120,67 1,13 - 138,73 0,60 - 149,80 0,90 39…